Le Vénézuela nationalise et signe en rejettant les arbitrages de la Banque Mondiale

Échaudé par l’arbitrage du cas Exxon, le Venezuela projette depuis le 15 janvier de quitter la cour d’arbitrage internationale de la Banque Mondiale et de régler les litiges avec les sociétés étrangères au sein de son propre système judiciaire.

Le Vénézuela estime que les désaccords avec des compagnies étrangères, et notamment pétrolières, devraient être réglés par des juridictions nationales et non des cours internationales comme le Centre International pour le Règlement des Différends relatifs aux Investissements (ICSID ou Ciadi en espagnol), basé à Washington. Ce dernier arbitre 17 procédures en cours contre le Venezuela. Une douzaine de compagnie étrangères sont concernées, depuis la brasserie (Gambrinus) jusqu’au business du pétrole (Tidewater Inc, Koch Minerals Sàrl…), en passant par l’exploitation aurifère (Cristallex, Gold Reserve Inc…).

L’arbitrage cristallisant les tensions concerne le cas Exxon Mobil.  Le président Hugo Chavez avait affirmé le 8 janvier sa volonté de ne reconnaître que la décision de la Chambre de Commerce Internationale à Paris, qui a condamné l’entreprise étatique PDVSA à payer 908 millions de dollars à Exxon pour avoir ordonné la nationalisation de ses installations pétrolières dans le Cerro Negro en 2007. Chavez a par ailleurs assuré que cette amende devait être réduite à 225 millions de dollars, selon une série de déductions à opérer. Exxon Mobil réclame quant à elle 12 milliards de dollars de compensation à la Banque Mondiale. En septembre, le gouvernement vénézuélien avait proposé de régler le différend pour 1 milliard de dollars.

C’est un pas de plus dans la démarche de Chavez, qui augmente depuis des années les impôts des compagnies pétrolières pour prendre progressivement le contrôle de cette industrie stratégique. En effet, la taxe sur le profit pendant les années 1980 et 1990 était incroyablement basse et ne dépassait pas 1%. Mais les compagnies pétrolières n’abandonneront pas facilement leur place dans le premier pays producteur de pétrole (selon l’Opep), et continuent d’investir, notamment dans l’Orinoco, considérée comme l’une des plus grandes réserves inexploitée de pétrole brut au monde (dont le Cerro Negro fait partie, à l’Est). Selon le New York Times, l’entreprise américaine Chevron et Repsol d’Espagne ont signé avec le Venezuela des accords en 2010 pour de nouveaux projets pétroliers dans l’Orinoco, pour plusieurs milliards de dollars.

Chavez is back
Début janvier, Chavez s’est affiché aux côtés d’Ahmadinejad, d’Ortega, de Castro et de Correa. Le 15 janvier, il rejette un organe de la Banque Mondiale, une manière de rappeller que la Banque du Sud existe bel et bien (depuis 2007, avec un capital réduit). Le 16 janvier, il a ordonné le rapatriement du consulat vénézuélien de Miami, après que les Etats-Unis ont réclamé l’expulsion du consul vénézuélien à Miami, Livia Acosta Noguera, pour espionnage. Chavez a réalisé sa traversée du désert, 11 mois de faiblesse liés à son cancer, sans trop de dommages.

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